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Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de régir les termes et
conditions ainsi que les modalités selon lesquelles la société Experiens Conseil
fournit ses services à ses clients. Les présentes conditions générales de ventes
prévalent sur les informations commerciales affichées sur le site
https://www.experiens-conseil.fr, celles-ci pouvant être amenées à être modifiées
à tout moment et sans préavis, ou sur toutes autres conditions figurant dans tout
autre document.


Client
La dénomination "client" désigne toute personne physique majeure ou personne
morale sollicitant les services de la société Experiens Conseil. La personne ou
l'entreprise signataire des présentes conditions générales de vente, à savoir la
signature accompagnée de la mention BON POUR ACCORD sur le devis, se porte
garante du paiement de la facture, même si celle-ci est établie au nom d'un tiers.


Objet et champ d'application
Experiens Conseil propose des services de création, réalisation, refonte de site
internet et interventions informatiques sur le CMS WordPress. Ces services
comprennent l'installation de WordPress, la configuration, et l'optimisation et la
maintenance du site.
Le client est informé sur le devis des conditions générales de vente et peut les
consulter à tout moment sur le site internet de la société Experiens Conseil à
l'adresse https://www.Experiens Conseil.fr/conditions-generales-de-ventes/. En
conséquence, toute commande passée par le client pour le compte de la société
Experiens Conseil emporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions
générales de ventes.


Nom de domaine et Hébergement
Les prestations de création ou de refonte de site internet s’entendent hors achat
de nom de domaine et hors hébergement, ceux-ci étant à la charge du client. La
société Experiens Conseil peut proposer au client de contracter chez son
partenaire, mais le client est libre du choix de son fournisseur.


Droit de publicité
Références
Le client autorise le sous-traitant de la société Experiens Conseil et Experiens
Conseil à citer son nom et sa dénomination sociale ainsi que URL, les copies
d'écran de ses pages Web, à titre de références pour la promotion commerciale
de la société Experiens Conseil et de son sous-traitant.

Le client est informé qu'un lien vers son site sera réalisé depuis le site de la
société Experiens Conseil, ce qui aura pour effet d'augmenter sa visibilité dans
les moteurs de recherches. Le client peut s'opposer à cette par l'envoi d'un mail
adressé à la société Experiens Conseil à l'adresse info@experiens-conseil.fr.


Mise en place du contrat
Cahier des charges et devis
Il est conseillé au client de remettre un cahier des charges du site internet qu’il
souhaite faire réaliser et le compléter de la façon la plus détaillée possible. Dans
le cas où le client n’aurait pas fourni de cahier des charges, la configuration
retenue du site et ses fonctionnalités feront office de cahier des charges. Toute
modification du cahier des charges entrainera la création d’un devis
supplémentaire.
Le devis est effectué gratuitement par la société Experiens Conseil, soit à partir
du cahier des charges remis par le client, soit à partir des échanges entre le
client et la société Experiens Conseil, et ce sans engagement pour le client, sauf
cas particulier mentionné par écrit sous forme de mail au client, notamment
lorsque le devis entraîne un travail de recherche.
Le devis est envoyé par mail au client au format PDF. L'acceptation du devis
implique une bonne compréhension de ce document par le client.
Le devis est valable un mois à compter de sa date d'émission et n'engage pas le
client tant que celui-ci n'a pas confirmé avoir accepté l'offre proposée. Passé ce
délai, la société Experiens Conseil est autorisée à en modifier le prix.
Procédure de signature
Pour valider le devis, le client doit apposer une signature (électronique ou
papier); il doit également apposer la date et la mention manuscrite "BON POUR
ACCORD" en majuscule. Le devis signé doit être envoyé par mail à l'adresse
helene.wangler@experiens-conseil.com, accompagné du règlement de l'acompte
d'un montant de 30% de la somme inscrite sur le devis, excepté si d'autres
conditions sont mentionnées sur le devis. L'acompte doit être effectué sous
forme de virement.


Engagements du client
Informations et contenus
Le client s'engage à fournir à la société Experiens Conseil l'ensemble des
éléments requis pour assurer l'exécution des services prévus dans le présent
contrat, dans un délai de 30 jours après la signature du devis, à savoir :
-Les codes d'accès à son serveur d'hébergement le cas échéant

-Les éléments de textes, images, vidéos et sons devant être intégré dans le futur
site
-Tout autre élément nécessaire à l'exécution des services prévus.


Dans le cas où le client refuse de mettre à disposition des éléments nécessaires à
la réalisation des services prévus dans le présent contrat, la société Experiens
Conseil ne pourra assurer que le site soit fonctionnel et sera donc déchargé de
toute responsabilité en cas de mauvais fonctionnement du site commandé.
Dans le cas où le client ne met pas à disposition tout ou partie des éléments
nécessaires à la réalisation des services prévus dans le présent contrat dans le
délai imparti, la société Experiens Conseil ne pourra assurer que le site soit
fonctionnel et sera donc déchargé de toute responsabilité en cas de mauvais
fonctionnement du site commandé. Passé le délai de 90 jours, elle pourra être
amenée à procéder à la mise en ligne en l’état.
Si les contenus sont réalisés par la société Experiens Conseil, le client s'engage à
se tenir à disposition de la société Experiens Conseil pour échanger sur lesdits
contenus et les valider dans un délai de 15 jours à compter de la date de
réception des éléments soumis à validation. Passé ce délai, le silence du client
vaudra acceptation des contenus.


Propriété intellectuelle
Le client s'engage à fournir uniquement des éléments dont il possède tous les
droits de propriété intellectuelle, ou d'avoir effectué toutes les demandes
nécessaires, conformément à la loi française en vigueur.
Le client s'engage également à ne fournir que des documents réels et
représentatifs de son entreprise, et non des ressources en provenance de la
concurrence.
Le client s'engage enfin à ce que les documents de toute présents sur son site ne
soient pas susceptibles de porter atteinte aux droits des tiers.


Paiement
Le client s'engage à régler la totalité de la somme due indiquée dans le devis
dans un délai de trente jours à compter de la date de mise en ligne du site
commandé via le devis. La société Experiens Conseil reste l'administrateur
principal du site tant que le client n'a pas réglé la totalité de la somme due.
En cas de non-paiement de la somme due indiquée dans le devis dans un délai
de trente jours à compter de la date de mise en ligne dudit site, la société
Experiens Conseil se réserve le droit de suspendre le site tant que la totalité de la
somme due n'est pas versée.


Engagements de la société Experiens Conseil

Dans le cadre d'une obligation de moyen dans l'exécution du contrat, la société
Experiens Conseil s'engage à :
-Concevoir et mettre en ligne le site internet, conformément au devis accepté par
le client.
-Informer régulièrement le client sur l'avancée de la réalisation du contrat
-Préserver la confidentialité de toutes les informations et documents qu'il pourrait
détenir du fait de l'exécution du présent contrat
-Assurer la confidentialité des informations hébergées et à ne les communiquer à
aucun tiers, même si le présent contrat arrive à son terme ou se trouve résilié.


Réalisation du site
Conclusion du contrat
Le client reconnaît avoir reçu de la part de la société Experiens Conseil toutes les
informations et conseils nécessaires pour souscrire le contrat. Ainsi, les choix
effectués par le client lors de sa commande ou ultérieurement demeurent sous
son entière responsabilité.
Le contrat est considéré comme conclu à réception du devis signé par le client
avec la mention manuscrite « BON POUR ACCORD » et de l’acompte. Le début
des travaux ne sera enclenché qu’après encaissement de l’acompte.


Intégrations des contenus
La société Experiens Conseil intègre les documents, textes, images, vidéos et
sons fournis par le client, ou par la société Experiens Conseil si le devis l'indique.
Le client est tenu de vérifier ses textes, images et documents avant de les les
transmettre à la société Experiens Conseil :


-Les textes doivent respecter les règles d'orthographe, de grammaire et de
syntaxe
-Les images doivent respecter les spécifications indiquées dans le devis signé par
le client, sauf si le devis précise que la société Experiens Conseil
-Si les modifications à effectuer sur les contenus s'avèrent trop importantes, la
société Experiens Conseil se réserve le droit de facturer un supplément au
prorata du temps supplémentaire passé, après en avoir averti le client par mail.

Dans le cas où le contenu est créé par la société Experiens Conseil, le client est
tenu de relire attentivement les textes créés par la société Experiens Conseil
avant de les valider. A la livraison du site internet, si les modifications demandées
par le client s'avèrent trop importantes, la société Experiens Conseil se réserve le
droit de facturer un supplément au prorata du temps supplémentaire passé,
après en avoir averti le client par mail.

Installation du site
La société Experiens Conseil installe les fichiers et la base de données WordPress
sur l'hébergement choisi par la société Experiens Conseil, sauf en cas
d'opposition du client.


Extensions et plugins
La société Experiens Conseil intègre les modules, extensions et plugins
nécessaires et en conformité avec le cahier des charges. Certains plugins sous
licence payante peuvent être utilisés et sont inclus dans le devis. Il appartient
néanmoins au client de mettre à jour lui-même les plugins installés une fois le
site livré. En cas d'expiration de la licence de certains plugins, il appartient au
client de payer pour obtenir une nouvelle licence, sauf si la société Experiens
Conseil gère la maintenance du site.

Rédaction des mentions légales
La rédaction des mentions légales est un service supplémentaire. La société
Experiens Conseil n'est tenu de le réaliser que si ce service est précisé dans le
devis signé par le client. Ce service consiste à rédiger trois documents :
-Les mentions légales
-La politique de confidentialité
-La politique de cookies.


La société Experiens Conseil s'engage également via ce service à mettre le site
commandé par le client en conformité avec la règlementation RGPD et à intégrer
un bandeau permettant à l'utilisateur d'accepter ou non les cookies.
Sur demande du client, la société Experiens Conseil peut fournir un modèle de
conditions générales de ventes. En revanche, la société Experiens Conseil décline
toute responsabilité en cas de non-respect des conditions générales de ventes
face à la loi française et européenne.


Mise en place du SEO
La mise en place du SEO est un service supplémentaire. La société Experiens
Conseil n'est tenu de le réaliser que si ce service est précisé dans le devis signé
par le client. Ce service consiste à mettre en place un ensemble de bonnes
pratiques vouées à optimiser le référencement d'un site web. La société
Experiens Conseil fournit également au client un ensemble de documents
permettant de comprendre et de continuer à améliorer le référencement de son
site web. En revanche, La société Experiens Conseil ne s'engage pas à mettre en
place une stratégie SEO sur le long terme. D'autre part, le client est responsable
des modifications ultérieures apportée aux pratiques SEO mises en place.

Maintenance du site
La maintenance est un service supplémentaire. La société Experiens Conseil n'est
tenu de le réaliser que si ce service est précisé dans le devis signé par le client.
Ce service consiste à assurer le bon fonctionnement du site web commandé par
le client sur le long terme et de maintenir tous les services associés.


Livraison et achèvement des travaux
La société Experiens Conseil informe le client par mail de la mise en ligne du site
internet. Le mail de mise en ligne signifie l'achèvement des travaux. Le délai de
paiement du client démarre à compter de la réception de ce mail.
Durant les quinze jours suivant la mise en ligne du site internet, le client peut
demander des modifications mineures au contenu du site :
-Correction d'une faute d'orthographe
-Modification d'une tournure de phrase ...
-En revanche, les changements plus importants, comme l'ajout d'un paragraphe
ou d'une image, ou de multiples modifications mineures feront l'objet d'une
nouvelle facturation.


Délai de livraison et garantie
La durée de réalisation de la prestation est évaluée en fonction de chaque projet.
La société Experiens Conseil s'engage à respecter au mieux le délai annoncé et à
informer régulièrement le client de l'avancée des travaux. En revanche, toute
modification apportée postérieurement à la signature du devis sur demande du
client pourra faire l'objet d'une nouvelle évaluation des délais de livraison.
Les retards de livraison ne peuvent justifier l'annulation de la commande par le
client, ni donner lieu au paiement de dommages et intérêts.
La société Experiens Conseil se réserve le droit de suspendre toute commande
dans l'attente des éléments du client, et décline toute responsabilité en cas de
retard occasionné par le client suite à une transmission tardive ou insuffisante
des éléments nécessaire à la réalisation de la commande passée par le client,
sans que cela ne constitue motif de résiliation de la commande.


Garantie
La société Experiens Conseil s'engage à remédier à tout problème de
fonctionnement résultant d'un défaut de conception ou d'exécution de ses
prestations. En revanche, l'obligation de garantie de la société Experiens Conseil
est exclue dans les cas suivants :
-Suite à une mauvaise utilisation de la part du client.

- Suite à l'intervention du client ou tiers autre que la société Experiens Conseil (à
l’exclusion de son sous-traitant technique).

-Suite à un défaut de maintenance ou à une négligence de la part du client.

-Suite à un évènement correspondant à une clause de non-responsabilité des
présentes conditions de vente.


Délai de garantie
Le client dispose de 15 jours à compter de la mise en ligne de son site internet ou
de la livraison d'une prestation annexe pour faire jouer la présente garantie en
cas de dysfonctionnement constaté.


Délai de rétractation
Le Code de la consommation précise : "Le droit de rétractation ne peut être
exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les
spécifications du consommateur ou nettement personnalisés" (Article L.121-18 et
suivants).
Le client reconnaît que la création ou la refonte d'un site internet constitue la
fourniture d'un bien personnalisé, étant donnés les choix opérés par le client sur
le design, les contenus et les fonctionnalités du site. Il ne peut donc en aucun cas
exercer son droit de rétractation sur la création d'un site internet commandé.
Le délai de rétractation n'est pas de rigueur entre professionnels.


Modification et annulation de commande
Modification
La société Experiens Conseil effectue pour le compte du client la prestation ayant
été spécifié dans le devis approuvé par le client. Ce devis ne peut être modifié
sans l'accord expresse de la société Experiens Conseil et du client. Dans ce cas,
un nouveau devis sera établi, qui fera l'objet d'une nouvelle facturation. Toute
modification de devis pourra donner lieu à des délais de livraison
supplémentaires.


Annulation
Dans le cas où le client déclare annuler les services de la société Experiens
Conseil :
-Si cette annulation survient après la signature et la réception du devis ou du bon
de commande, et avant le démarrage des travaux, un pourcentage d'une
montant de 30% du montant total de la facture sera demandé à titre de
dommages et intérêts et de compensation pour services rendus.

-Si cette annulation survient pendant la réalisation des travaux, la société
Experiens Conseil se réserve le droit de retenir une somme au prorata des
travaux effectués.


Intervention ultérieure
Si le client demande à la société Experiens Conseil d'intervenir sur le site du
client à une date ultérieure à sa mise en ligne, un nouveau devis sera établi par
la société Experiens Conseil pour résoudre et réparer le problème constaté. Le
client est alors libre d'accepter ce devis ou de choisir un autre fournisseur.


Moyens de communication et preuve de notification
La communication par mail est le principal moyen permettant d'évaluer la
responsabilité des parties en cas de litige. Aussi, la société Experiens Conseil et
le client sont tenus de fournir mutuellement une adresse e-mail valide, et
s'engagent à consulter régulièrement les messages reçus afin de rester informés
à propos des informations communiquées par les deux parties, et ce tant que le
client et la société Experiens Conseil sont liés par un contrat.
La communication vocale (téléphone, Whatsapp, ...) est exclue des moyens de
communications entre le client et la société Experiens Conseil pour toute
validation des contenus par le client ou modification demandée par le
client avant ou après la mise en ligne du site.
En cas de changement d'adresse e-mail, le client et la société Experiens Conseil
sont tenus d'en informer l'autre partie.


Gestion du site par le client et formation
A la demande du client, la société Experiens Conseil est en mesure d'apporter
une formation de base à la gestion de son site internet, lui permettant de
modifier le contenu présent sur son site et de l'administrer lui-même. Cette
formation ne permettra en revanche pas au client de modifier la structure du site
internet. Cette formation n'est en aucun cas une formation complète à la création
et à la gestion de site internet sous WordPress.
Toute formation prévue devra être spécifiée dans le devis, et devra être suivie par
le client dans les deux mois suivant la mise en ligne du site internet.
La société Experiens Conseil n'a aucune obligation de contrôle apportées par le
client sur son site internet après cette formation, et se dégage de toute
responsabilité liée à une mauvaise manipulation de la part du client.

Tarifs et paiement
Champ d'application
Les services de la société Experiens Conseil sont soumis à la TVA applicable.

Le client s'engage à verser à la société Experiens Conseil le montant du tarif
spécifié sur le devis en contrepartie des prestations mentionnées dans ledit
devis. Le client est seul responsable de l'ensemble des sommes dues au titre du
contrat de prestations de services de la société Experiens Conseil.
Le client doit régler le prix selon les spécifications prévues sur le devis par
virement bancaire sur le compte de la société Experiens.
Toute contestation ou réserve relative à une facture devra être notifiée à la
société Experiens Conseil au plus tard dans les cinq jours de sa réception. A
défaut, la facture sera considérée comme définitivement acceptée par le client et
la créance correspondante comme incontestable.


Modalités de paiement
Réalisation ou refonte de site
Lorsque le client signe le devis faisant office de bon de commande, ce dernier
s'engage à respecter les modalités de paiement suivantes :
-Acompte de 30% à la commande
-Versement de toutes les sommes dues le jour de la mise en ligne définitive du
site internet


Transfert de propriété
Le site web commandé par le client reste l'entière propriété de la société
Experiens Conseil jusqu'au paiement intégral de la facture correspondante. Le
transfert de propriété du site web au client s'effectue à compter du règlement du
solde restant dû par le client.


Retard de paiement
Tout retard de paiement entraîne des pénalités de retard. Conformément à l'article L 441-10 du CC, des pénalités de retard seront dues de plein droit, calculées au taux de 10% de la somme impayée à l'échéance, ainsi qu’une d'indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €.
Le point de départ des pénalités de retard correspond au lendemain de
l'échéance. Le point d'arrivée du calcul des pénalités correspond à la date du
règlement de la facture. Le client est tenu de régler les pénalités de retard en
même temps que le règlement de sa facture. La société Experiens Conseil n'a
pas à informer le client de l'application et de l'exigibilité des pénalités de retard,
celles-ci s'appliquent de plein droit.

La société Experiens Conseil se réserve de plein droit la faculté de suspendre le
site web jusqu'à règlement complet de la facture impayée sans que cette
inexécution lui soit imputable.


Responsabilité
Champ d'application
Le client est responsable de son site internet dès la mise en ligne. La
responsabilité de la société Experiens Conseil est entièrement dégagée dès la
livraison du site internet.
Une fois le transfert de propriété opéré, le client est libre de gérer lui-même
l'administration et les contenus de son site web. Le client déclare accepter les
caractéristiques et les limites de l’Internet et reconnaît en particulier les points
suivants : les données circulant sur l’Internet ne sont pas protégées, notamment
contre des détournements éventuels.
La société Experiens Conseil n'est pas tenu par une obligation de résultat, mais
par un engagement de moyens. Elle exécutera ses prestations en respectant les
règles de l'art en usage dans la profession, mais ne pourra être tenues
responsable de problèmes liés à l'hébergement, au référencement, à la fiabilité
de la transmission de données, aux temps d'accès, ou à la rapidité de
chargement du site internet.


Contenu du site internet
Le client est le seul responsable des contenus de son site internet. La société
Experiens Conseil n'est pas responsable du contenu des textes, images,
documents, sons et vidéos du site, et n'est pas non plus responsable des
informations transmises, diffusées ou collectées.
Le client est tenu de s'assurer qu'il dispose de l'ensemble des droits de
reproduction et d'utilisation de tous les contenus de son site web.
Le client s'engage à ne pas porter atteinte à la loi, à l'ordre public, aux bonnes
mœurs ou aux droits des tiers. Le client s'engage également à ne pas utiliser de
liens hypertexte conduisant les utilisateurs de son site web vers des sites allant à
l'encontre des lois françaises ou pouvant nuire à l'image de la société Experiens
Conseil. Le client sera alors tenu au versement immédiat d’une pénalité
contractuelle de trois mille huit cents euros par violation constatée, ce versement
n’étant pas exclusif d’une demande judiciaire de dommages et intérêts. Il est
précisé que le client devra payer autant de fois la pénalité que le nombre de
violations éventuellement constatées. Le client sera tenu d’enlever sans délai
toute référence à la société Experiens Conseil sur son site internet.
La société Experiens Conseil se dégage de toute responsabilité s'il s'avère que le
client a trompé la société Experiens Conseil concernant le futur contenu de son
site. La société Experiens Conseil se réserve le droit de divulguer toute
information porter atteinte à la loi à la police et à la justice.En cas de réclamation ou de procédure formée contre la société Experiens Conseil se rattachant aux obligations mises à la charge du client au titre du
présent contrat, le client s'engage à prendre à sa charge cette réclamation ou
procédure. Si la responsabilité de la société Experiens Conseil est engagée, le
montant des dommages et intérêts qui pourra être demandé à la société
Experiens Conseil sera limité au montant des sommes versées par le client à la
société Experiens Conseil.


Thèmes et plugins
Les réalisations de la société Experiens Conseil utilisent des logiciels développés
par des tiers. Toute anomalies constatées au sein de ces logiciels sont sous la
responsabilité de leurs auteurs. La société Experiens Conseil ne pourra être tenue
pour responsable si l'un de ces services tiers n'est plus mis à jour ou s'avère
défectueux.
La société Experiens Conseil décline toute responsabilité en cas d’utilisation d’un
thème premium ou gratuit qui ne serait plus développé par la suite et qui serait
devenu incompatible avec la dernière version de WordPress. Dans ce cas précis,
la maintenance du thème ne pourra plus se faire par la société Experiens Conseil,
sans droit à indemnités. En tout état de cause, la société Experiens Conseil
pourra proposer au client un nouveau devis pour l’installation d’un autre thème.
Le renouvellement des licences payantes des plugins est à la charge du client,
sauf si ce dernier a souscrit à une offre de maintenance auprès du sous-traitant.


Préjudices indirects
La société Experiens Conseil ne pourra être tenue pour responsable en cas de
préjudice financier ou commercial résultant d'une indisponibilité partielle ou
totale du site web du client.
Dans le cadre d'un service de maintenance, il est possible que la société
Experiens Conseil doive interrompre suspendre le fonctionnement du site internet
du client durant un certain temps. La société Experiens Conseil n'est pas
responsable d'une perte de revenus due à cette interruption, qui ne donnera pas
droit au client à des indemnités. Cependant, la société Experiens Conseil
s'engage à mettre en œuvre tous les moyens à sa disposition pour minimiser
cette interruption.
Le client est informé que les services d'hébergement des opérateurs des réseaux
de transport vers le monde internet, et des services liés à internet en général
sont des prestations indépendantes des services que fournit la société Experiens
Conseil. Par conséquent, en cas de perte de données sur le serveur où est
hébergé le site du client, la société Experiens Conseil ne pourra en être tenu pour
responsable. Cependant, la société Experiens Conseil s'engage à mettre en
œuvre tous les moyens à sa disposition pour sécuriser les données du site web
du client.

Incapacité de travail et force Majeure
En cas d'incapacité de travail pour cause de maladie ou d'accident, la société
Experiens Conseil est tenue d'avertir le client dès le premier jour ouvrable de son
incapacité. La société Experiens Conseil se réserve le droit de rompre les contrats
en contrats ou de modifier le calendrier en cours en cas d'incapacité de travail.
Cette situation ne donner pas droit au client au versement d'indemnités.
En cas de survenance d'un cas de force majeure reconnu par la jurisprudence est
les tribunaux français, Aucune des deux parties ne sera tenue pour responsable
vis-à-vis de l'autre de la non-exécution ou des retards dans l'exécution d'une
obligation de contrat.
Un cas de force majeure est un évènement inévitable et indépendant de la
volonté des parties.


Confidentialité
Le client et la société Experiens Conseil sont tenus de garder toutes les
informations suivantes confidentielles :


Mots de passes et codes
Les deux parties s'engagent à ne pas divulguer ces informations à un tiers, et à
ne pas les utiliser en dehors des besoins du contrat.


Propriété Intellectuelle
La propriété intellectuelle des créations de la société Experiens Conseil réalisées
dans le cadre du devis conclu avec le client est transférée au client une fois que
le client a versé l'intégralité des sommes dues à la société Experiens Conseil.


Droit applicable et attribution de juridiction
La loi française est seule applicable aux présentes conditions générales de vente.
En cas de litige survenant à l’occasion du contrat, tout différent lié à son
interprétation, son exécution ou sa validité, et éventuellement après une
tentative de recherche d’une solution amiable, sera soumis à la compétence
exclusive du Tribunal de Commerce de Bordeaux.

Notre démarche d’accompagnement vise à prendre en compte vos besoins, permet de construire des aménagements et d’être à votre écoute pour vous donner la possibilité de suivre votre formation dans des conditions optimales.

Vous êtes en situation de handicap, contactez-nous afin que nous puissions mettre en œuvre les mesures nécessaires pour vous accueillir, prévoir des adaptations pédagogiques et des aménagements adaptés à votre handicap et à vos besoins.

EXPERIENS CONSEIL - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Date de mise à jour : Mars 2021

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont EXPERIENS CONSEIL utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante : https://www.experiens-conseil.fr/ (ci-après le « Site ») ainsi que les redirections de noms de domaines et sous domaines.

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  1. DONNÉES PERSONNELLES

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, EXPERIENS CONSEIL vous informe des points suivants :

  1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est la société EXPERIENS CONSEIL, ayant son siège social au 111 rue Camille Flammarion, 33100 BORDEAUX – France dont le représentant en charge de la protection des données est Hélène Wangler en sa qualité de Présidente.

Mail : info@experiens-conseil.com

  1. Finalités du traitement

EXPERIENS CONSEIL est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

(a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandés (notamment : l’envoi de la Newsletter, offre commerciale, livres blancs et guides, ou tout autre document téléchargeable dont vous aurez fait la demande;

et/ou

(b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies ou de script tel que le pixel Facebook) ;

et/ou

(c) aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents évènements relatifs à EXPERIENS CONSEIL, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client.

  1. Destinataires

Seul EXPERIENS CONSEIL est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels EXPERIENS CONSEIL fait appel tels que Hubspot, Google Analytics ou tout autre logiciel utile à la bonne gestion et administration du Site (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 7 ci-dessous). Ni EXPERIENS CONSEIL, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

  1. Durée de conservation

Vos Informations Personnelles sont conservées par EXPERIENS CONSEIL uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte qui ne saurait en tout état de cause excéder 36 mois.

  1. Droits Informatique et Libertés

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou en remplissant le formulaire ci-contre.

o Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à EXPERIENS CONSEIL, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’un scan de votre titre d’identité valide ou d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide.

EXPERIENS CONSEIL vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (étant donné leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »).

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

o Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Également, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

o Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

  1. Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes

ou

  1. Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL.

https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

  1. Délais de réponse

EXPERIENS CONSEIL s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

  1. Plainte auprès de l’autorité compétente

Si vous considérez que EXPERIENS CONSEIL ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

  1. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexion sur le site web de EXPERIENS CONSEIL, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site web.

  1. Informations générales sur les cookies présents sur le site de EXPERIENS CONSEIL

EXPERIENS CONSEIL, en tant qu’éditeur du présent site web, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide, adaptée et optimale sur notre site Internet.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site web et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque EXPERIENS CONSEIL a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

  1. Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de votre première connexion sur le site web de EXPERIENS CONSEIL, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît sur votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site web (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple) de EXPERIENS CONSEIL, vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur la croix ou le bouton situé sur la bannière afin de fermer celle-ci.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

  1. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par EXPERIENS CONSEIL.

  1. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité. Cette famille de cookies regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires (notamment Facebook, Google Adwords, Linkedin) ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook et LinkedIn).

b.1 Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de EXPERIENS CONSEIL. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet :

Google Analytics dont la politique de confidentialité est disponible à partir du lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr

b.2 Les cookies publicitaires permettent de mesurer les performances des éventuelles campagnes de communication menées par EXPERIENS CONSEIL (les contenus/pages que vous avez visités, la durée de votre visite…). Ces cookies permettent dans certains cas de vous proposer des publicités et contenus spécifiques liés à vos visites précédentes (retargeting).

b.3 Les cookies de partage des réseaux sociaux ou publicitaires sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de EXPERIENS CONSEIL, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné.

b.4 Les cookies de solutions de marketing automation : sous réserve de votre consentement, ces cookies permettent de vous envoyer des emailings commerciaux qui font notamment suite à une demande de votre part concernant le téléchargement d’un document sur le site EXPERIENS CONSEIL tels que livres blancs.

  1. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, EXPERIENS CONSEIL décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

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Nom du site : https://www.experiens-conseil.fr

Editeur du site : EXPERIENS Conseil

SARL, au capital social de 1000€,

inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro : 883747453

Directrice de publication : Hélène Wangler

Réalisation & hébergement

Conception et réalisation : Experiens Conseil
Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

Coordonnées de l’éditeur du site :
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Vous pouvez nous contacter à tout moment via le formulaire de contact ou par mail : info@experiens-conseil.com

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